Révison PLU / Actuel PLU
Dossier Enquête publique Révision PLU
Permanences commissaire enquêteur
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Mardi 12 nov 9h/12h
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Mercredi 20 nov 9h/12h
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Samedi 30 nov 9h/12h
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Jeudi 5 déc 9h/12h
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Jeudi 12 déc 14h/17h
Pièces Administratives
Rapport de Présentation
PADD Projet d'Aménagement et de Développement Durable
OAP Orientations D'Aménagement et Programmation
Règlement graphique
Servitudes
Annexes
Classement sonore
Retours Partenaires Publics Associés PPA
Les étapes de révison du PLU depuis 2021
Le Conseil municipal lors de sa séance du 20 mai 2021 a décidé de la révision de son Plan Local d'Urbanisme PLU.
Retrouvez dans cette rubrique les textes en lien avec cette actualité et les temps forts.
Diagnostic agricole
Enquête publique : Mise à jour inventaire des zones humides et des haies du 1er au 29 février 2024
Réunion publique du 27 novembre 2023
Des enjeux à la stratégie de territoire
Rapport de présentation du cabinet Ouest'Am
Diagnostic PLU, cliquez sur le document
Photos atelier citoyen du 3 décembre 2021
Réglementation du PLU actuel
Le Plan Local d'Urbanisme, PLU est le document qui définit les règles d’urbanisme sur la commune. Il y a un règlement par zone.
Règlement PLU
Dispositions générales 374 Ko
Règlement zone 1AUe 448 Ko
Règlement zone 1AU 2AU AUL 535 Ko
Règlement zone A 436 Ko
Règlement zone Ns Np Nh 617 Ko
Modification n°3 du PLU
Plu Agglo
Cadastre
Plu agglo
Consulter les PLU des 16 communes de Clisson, Sèvre et Maine : zonage et règlementation.
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Cadastre
Vous avez la possibilité de consulter le cadastre en ligne et éditer un extrait cadastral.
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