Conseil Municipal
Prochaine séance
Prochain Conseil :
Jeudi 09 janvier 2025
à 20h00 Salle des Arcades
Calendrier 2025
- jeudi 09 janvier
- jeudi 13 février
- jeudi 13 mars
- jeudi 10 avril
- jeudi 15 mai
- jeudi 12 juin
- jeudi 10 juillet
- jeudi 11 septembre
- jeudi 09 octobre
- jeudi 13 novembre
- jeudi 11 décembre
Convocation Conseil Municipal
Ordre du jour Conseil municipal du 12 décembre 2024
- Décision modificative n°3 Au budget communal 2024
2. Décision modificative n°1 au budget commerce 2024
3. Tarifs municipaux 2025
4. Demande subvention DETR - DSIL 2025 - Projet d’acquisition d’un local destiné à une maison
d’assistante maternelle (MAM)
INTERCOMMUNALITE : Clisson Sèvre et Maine Agglo (CSMA):
5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public déchets – année 2023
6. Approbation de la convention de groupement entre CSMA et les communes pour la coordination
dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de lutte contre les déchets
abandonnés
AUTRES :
7. Modification tableau effectifs -service famille (réorganisation départ retraite)
8. Vente de terrain – régularisation foncière « le Haut Moulinier »
Compte rendus Conseil Municipal
La commission a pour but d'organiser au mieux les manifestations de la commune comme le repas des aînés, la cérémonie des voeux du maire... et d'apporter son soutien aux manifestations locales.
Les membres :
- HERMON Viviane
- PRUD'HOMME Christophe
- BRILLOUET Corinne
- ROBIN Denis
- LEHUCHER Laurence
- MAISDON Sophie
La commission d'appel d'offres dont la composition, l'organisation et le rôle sont encadrés par le code des marchés publics a pour objet principal d'attribuer les marchés faisant l'objet d'une procédure formalisée.
Les membres :
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- GOURAUD Patrick
- MATHÉ Christophe
Suppléants :
- DELPORTE Karine
- PRUD'HOMME Christophe
- DELHOMMEAU Stéphane
Cette commission permet de planifier l'entretien des bâtiments communaux, d'accompagner les projets en concertation avec les associations s'ils sont sportifs ou culturels et d'élaborer une politique visant à réduire la consommation d'énergie des bâtiments communaux.
Les membres :
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- LECORNET Valérie
- MATHÉ Christophe
- PRUD'HOMME Christophe
- DROUARD Pascal
- ROBIN Denis
L'objectif de cette commission est de participer aux débats du Conseil municipal des enfants.
Membres
- TOUZEAU Nicolas
- LEHUCHER Laurence
- COCHIN Thierry
- MAISDON Sophie
- ROBIN Denis
- LEMAITRE Séverine
Son rôle est de statuer sur les demandes relatives au marché (commerce ambulant), aux commerces et entreprises de la commune.
Clisson Sèvre, Maine Agglo dispose d'une compétence plus générale en matière économique (taxe professionnelle, parcs d'activités,…)
Les membres :
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- GOURAUD Patrick
- MATHÉ Christophe
- MOREAU Francine
- DROUARD Pascal
Cette commission examine les différentes demandes émanant de l'équipe enseignante et des représentants des parents d'élèves
Deux membres de cette commission participent une fois par trimestre au conseil d'école
Elle étudie les subventions pour les écoles, les subventions étant ensuite votées par le conseil municipal
Les membres :
- TOUZEAU Nicolas
- LEHUCHER Laurence
- DEGOSSE Lysiane
- MAISDON Sophie
- LEMAITRE Séverine
- AUGER Edwige
- MORISSEAU Thomas
Les membres extra municipaux :
- Les délégués de l'Education nationale
- Les directeurs des écoles
- Les associations de parents d'élèves
- L'organisme de gestion de l'école catholique (OGEC)
Cette commission intervient dans le domaine de l'enfance jeunesse.
Elle définit un cadre et des orientations à l'animation jeunesse.
Elle participe également en partenariat à la mise en place des actions dans le cadre du PEDT (Projet Educatif du Territoire).
Les membres :
- TOUZEAU Nicolas
- LEHUCHER Laurence
- DEGOSSE Lysiane
- MAISDON Sophie
- LEMAITRE Séverine
- MORISSEAU Thomas
- AUGER Edwige
Cette commission permet entre autre chose de valoriser l'environnement et le patrimoine de la commune en partenariat avec le service "Espaces verts" ce qui nous a valu d'obtenir 2 fleurs au label régional des "villes et villages fleuris" en 2015 et en 2018.
Les membres :
- COCHIN Thierry
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- DEGOSSE Lysiane
- GOURAUD Patrick
- MOREAU Francine
- BRILLOUET Corinne
Composée d'élus, cette commission étudie les incidences financières de l'ensemble des projets et services municipaux (coûts, sources de financement). Elle établit chaque année les différents budgets communaux qui sont soumis à l'approbation des conseillers municipaux.
Les membres :
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- LECORNET Valérie
- TOUZEAU Nicolas
- HERMON Viviane
- COCHIN Thierry
- DEGOSSE Lysiane
- DROUARD Pascal
Cette commission a pour mission de promouvoir les actions de la commune et des associations par le biais de supports de communication, tels que la revue municipale, le site internet, les panneaux lumineux.
Les membres :
- HERMON Viviane
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- MAISDON Sophie
- LANDREAU Guillaume
- MORISSEAU Thomas
Son rôle est de gérer le fonctionnement du restaurant scolaire :
Les membres :
- TOUZEAU Nicolas
- DEGOSSE Lysiane
- MAISDON Sophie
- ELINEAU Nathalie
Cette commission a en charge la mise en oeuvre des moyens permettant le bon fonctionnement des associations communales. Elle intervient sur tous les sujets ayant trait à la vie associative : planning d'utilisation des salles, suivi des équipements mis à disposition, répartition des subventions municipales, participation aux diverses manifestations, définition des besoins des associations...
Les membres :
- LECORNET Valérie
- LEHUCHER Laurence
- DEGOSSE Lysiane
- ELINEAU Nathalie
- AUGER Edwige
Cette commission composée d'élus et de personnes associées, est chargée d'harmoniser au mieux notre espace de vie en prévoyant, initiant et surveillant l'aménagement spatial de la commune au travers des règles existantes et en particulier celle du plan local d'urbanisme. Elle examine les problèmes liés aux dossiers de permis de construire, de certificats d'urbanisme, de renseignements d'urbanisme, de demandes de lotissements.
Les membres :
- COCHIN Thierry
- GOURAUD Patrick
- DELPORTE Karine
- MOREAU Francine
- PRUD'HOMME Christophe
- DROUARD Pascal
- LEMAITRE Séverine
- ROBIN Denis
- LANDREAU Guillaume
Cette commission permet d'étudier et de proposer avec un bureau d'études et des entreprises, les travaux à réaliser sur toute la voirie communale. Les grands projets sont présentés en réunions publiques dans le secteur concerné et ensuite proposés au conseil municipal pour y être votés.
Les membres :
- COCHIN Thierry
- GOURAUD Patrick
- MATHÉ Christophe
- BRILLOUET Corinne
- PRUD'HOMME Christophe
- DROUARD Pascal
- ELINEAU Nathalie
Cette commission a pour but d'étudier les éventuels recours administratifs et de vérifier les inscriptions et radiations des listes électorales effectuées en amont par Le Maire :
Les membres :
- DEGOSSE Lysiane (conseillère)
- TUAL Roger (délégué Administration)
- DROCHON René (délégué Tribunal judiciaire)
Cette commission d'organiser et de développer des actions en direction des aînés de notre commune :
Les membres :
- LECORNET Valérie
- HERMON Viviane
- LEHUCHER Laurence
- DEGOSSE Lysiane
- MOREAU Francine
- MAISDON Sophie
Cette commission a pour but de développer des actions en faveur du développement durable sur notre territoire :
Les membres :
- BOUSSONNIERE Jean-Michel
- LECORNET Valérie
- HERMON Viviane
- TOUZEAU Nicolas
- COCHIN Thierry
- MATHÉ Christophe
- MOREAU Francine
- BRILLOUET Corinne
- MORISSEAU Thomas